Se connecter
Histoire du Droit Provençal
Auteur :
Janety
[auteur] (Jenety])
Titre : Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires. Ouvrage traité en droit et en jurisprudence. Par Me. Janety, ci-devant procureur en la sénéchaussée de la ville d'Aix. Tome1
Niveau : pièce / Cote : RES 5159 1
Types de notice :
- Imprimé (Livre)
Etablissement :
Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne (Aix en Provence, FRANCE)
Langue :
Langue matérielle 1 :
Date :
- 1780
Description physique :
([6]-xix-432, viii-662 p.) ; in-4°
Description du contenu :
France. Parlement de Provence
Procédure civile -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Voies d'exécution -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Tags :
Date de création :
03/08/2009 09:29:25
Dernier document ajouté le :
28/01/2010 03:10:09
Dernière mise à jour :
28/12/2009 15:33:07
Restrictions d'utilisation :
fichiers numériques disponibles :
236 image(s) :
Galerie des images
Mode feuilletage
Situation de cette notice dans les collections Afficher
Situation de cette notice dans les collections Cacher
Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne
collection : Ancien droit provençal du fonds des imprimés de la BU de droit... (Réf : Ancien droit provençal)
pièce : Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires. Ouvrage traité en droit et en jurisprudence. Par Me. Janety, ci-devant procureur en la sénéchaussée de la ville d'Aix. Tome1 (Réf : RES 5159 1)
