Langue :

Auteur : Cormis, François de [auteur]
Titre : Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils, sçavoir. Tome 2

Niveau : pièce  / Cote : RES 40 2

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 :
Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne Bibliothèque Provençale Numérique - B. P. N. Histoire du Droit Provençal

Types de notice :

  • Imprimé (Livre)

Etablissement :

Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne (Aix en Provence, FRANCE)

Langue :

Français

Langue matérielle 1 :

Français

Date :

  • 1735

Description physique :

2 volumes ; 2092 colonnes de texte

Description du contenu :

ancien droit

I. Des substitutions, fidei-commis, & élections. II. Des légitimes, & des legs. III. Des interests. IV. De différentes matières mêlées. V. Des matières criminelles. Par Me François de Cormis, avocat consistorial au Parlement de Provence.

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Date de création :

28/12/2009 16:06:43

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    Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne

    collection : Ancien droit provençal du fonds des imprimés de la BU de droit... (Réf : Ancien droit provençal)

    pièce : Recueil de consultations sur diverses matières, divisé en deux volumes, contenant différens recueils, sçavoir. Tome 2 (Réf : RES 40 2)




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