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Auteur :
Grimaldi, Charles Louis Sextius de (de Regusse)
[auteur] (Grimaldy de Regusse, Charles-Louis-Sextius de, Grimaldi de Regusse, Charles-Louis-Sextius de])
Titre : Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement
Niveau : pièce / Cote : RES 45718
:
Types de notice :
- Imprimé (Livre)
Etablissement :
Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne (Aix en Provence, FRANCE)
Langue :
Français
Langue matérielle 1 :
Français
Date :
- 1746
Description physique :
xii,412 p ; In-4°
Description du contenu :
France. Parlement de Provence
Jugement -- France -- Provence (France) -- 18e siècle
Tags :
Date de création :
03/08/2009 09:29:25
Dernier document ajouté le :
28/01/2010 00:11:24
Dernière mise à jour :
28/12/2009 15:30:12
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utilisation permise dans le respect du droit d'auteur
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Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne
collection : Ancien droit provençal du fonds des imprimés de la BU de droit... (Réf : Ancien droit provençal)
pièce : Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement (Réf : RES 45718)
