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Titre : FF - Justice et passeports
Niveau : fonds / Cote : FF
Types de notice :
- Archives
Etablissement :
Archives nationales de Madagascar (Antananarivo, MADAGASCAR)
Langue :
Date :
- antérieures à 1896
Tags :
Date de création :
03/08/2009 09:24:37
Dernière mise à jour :
04/08/2009 18:14:40
Restrictions d'accès :
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Archives nationales de Madagascar
fonds : FF - Justice et passeports (Réf : FF)
dossier : Réservé (Réf : FF1)
dossier : Ordres royaux confiés à Rainijohary (Réf : FF10) , Rainijohay, 1828 - 1828
dossier : Jugements rendus par le Tribunal Indigène de Tamatave (Réf : FF100) , janvier 1892 - avril 1892
dossier : Jugements rendus, vente d'esclaves, testaments et recensement de la... (Réf : FF101) , avril 1893 - mars 1896
dossier : Enumération des faits reprochés par les habitants de Betafo à Radavidra 8 hrs... (Réf : FF102) , février 1891 - février 1891
dossier : Plaintes diverses adressées à Raobelina 11 hrs Gouverneur de Betafo (Réf : FF103) , février 1894 - mars 1894
dossier : Copies des diverses plaintes transmises par Rainandriamampandry Ministre de... (Réf : FF104) , mars 1882 - décembre 1895
dossier : Affaires Rainivero contre Ramiadana et consorts (Réf : FF105) , juin 1887 - juin 1887
dossier : Registre des convocations du Tribunal d'Avaradrova (Réf : FF106) , avril 1891 - septembre 1895
dossier : Réservé (Réf : FF107)
dossier : Registre concernant les sommes perçues par les Tribunaux (Réf : FF108) , octobre 1881 - mars 1882
dossier : Registre concernant les droits et frais de justice perçus par les juges de... (Réf : FF109) , 1881 - 1881
dossier : Ordres royaux confiés à Rainijohary (Réf : FF11) , Rainijohay, 1828 - 1828
dossier : Registre concernant les droits et frais de justice perçus par les juges de... (Réf : FF110) , 1888 - 1888
dossier : Registre concernant les sommes perçues par les Tribunaux d'Ambatondrafandrana... (Réf : FF111) , octobre 1881 - juin 1890
dossier : Registre concernant les sommes perçues par les Tribunaux... (Réf : FF112) , 1881 - 1890
dossier : Relevé des amendes perçues par le Tribunal de Tananarive (Réf : FF113) , janvier 1886 - janvier 1886
dossier : Relevé des amendes perçues par le Tribunal de Tananarive (Réf : FF114) , novembre 1889 - 1895
dossier : Registre des sommes perçues par les Tribunaux d'Ambatondrafandrana et... (Réf : FF115) , avril 1891 - mars 1895
dossier : Registre concernant les sommes perçues par le Tribunal d'Ambatondrafandrana (Réf : FF116) , décembre 1895 - décembre 1895
