Langue :

Auteur : Germondy [relieur]
Titre : Recueil de factums du 18e siècle intéressant la Provence

Niveau : groupe de documents  / Cote : RES 6896

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 :
Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne Bibliothèque Provençale Numérique - B. P. N. Histoire du Droit Provençal

Types de notice :

  • Imprimé (Livre)

Etablissement :

Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne (Aix en Provence, FRANCE)

Langue :

Français

Langue matérielle 1 :

Français

Date :

  • Saint-Tropez, au cabinet de Me Germondy, 1772

Description physique :

Recueil factice, en partie manuscrit ; chaque factum a normalement sa propre pagination

 

Vol. 1 : avertissement manuscrit, suivi de 45 factums et d’une table manuscrite des arrêts correspondants à la fin (affaires de 1766 à 1773 environ), soit 681 fichiers de 2 pages

Vol 2 : 56 factums, table manuscrite à la fin, soit 724 fichiers de 2 pages

Vol 3 : 56 factums, table manuscrite à la fin, 748 fichiers de 2 pages

Vol 4 : 769 fichiers de 2 pages

 

 

Description du contenu :

Recueils factices de factums provençaux, reliés par Me Germondy, avocat à la cour

Droit- Provence (France) – Ancien Régime (1500-1800)

Biographie :

 

Avocats et procureurs provençaux, comme Pascalis, Julien, Emerigon…

Informations sur les modalités d'entrée :

Acquis le 20 juin 1910

Mots clefs :

Droit- Provence (France) – Ancien Régime (1500-1800)

Tags :

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Date de création :

13/07/2010 10:44:34

Dernière mise à jour :

13/07/2010 14:37:56

Restrictions d'utilisation :

utilisation permise dans le respect du droit d'auteur


Situation de cette notice dans les collections Cacher

Bibliothèque de Droit de l'Université Paul Cézanne

collection : Ancien droit provençal du fonds des imprimés de la BU de droit... (Réf : Ancien droit provençal)

groupe de documents : Recueil de factums du 18e siècle intéressant la Provence (Réf : RES 6896)




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